vendredi, 10 février 2012 |

6 visiteurs en ce moment

 

Conseil Municipal du 1er Avril 2010

Liens sociaux:

Après trois mois et demi de silence, il y a eu trois conseils muni­cipaux en un mois !

JPEGLe conseil muni­cipal du 24 Mars et du 1er Avril ont été adopté. Lors du conseil du 24 Mars, il aété question , entre autre, de céder la com­pé­tence à la CCVA pour la création d’un office de tou­risme inter­com­munal en régie admi­nis­trative dotée de la simple auto­nomie financière.

Ensuite, la commune doit par­ti­ciper au pendant 15 ans au rem­bour­sement d’un emprunt effectué par le SDCEA pour la réa­li­sation de travaux sur la commune. Le montant de l’annuité est de 180,32 €). Suite à la démission de M. Gallot-​​Lavallée au poste de délégué au PNR c’est M. Chocat qui le rem­place et c’est M Schulz qui sera son suppléant.

Attributions Subventions 2009

L’attribution des sub­ven­tions 2009 est votée en 2010, le Maire explique ce vote tardif par le retard d’attribution de Fond de Com­pen­sation de la TVA​.TP Nous arrivons aux ques­tions diverses

Le comité des fêtes demande à dis­poser du local des jeunes qui semble vacant. M. le Maire explique qu’il a du interdire l’accès à ce local car les jeunes ne res­pec­taient pas les règles établies et qu’il attendait de d’entretenir avec eux de vive voix. M. Sar­niguet fait remarquer que cela était prévisible.

L’affaire des traverses sur le boulodrome

M.Doussain donne lecture de deux cour­riers concernant les tra­verses SNCF sur le bou­lo­drome en appli­cation de la loi sur les pro­duits toxiques. M. le maire lit les diverses réponses qu’il a eu des ins­tances qu’il a interrogé à ce sujet notant le flou de la légis­lation à ce sujet. Il attend d’autres pré­ci­sions des ser­vices pré­fec­toraux. M. Soux lui rap­pelle qu’en l’occurrence, nous sommes sous l’arrêté de 2003 qui interdit l’usage de ces tra­verses pour les aires de jeux. Eric Chocat demande des nou­velles de l’avancement de la réfection de la place et réitère sa demande pour la plan­tation d’arbres sur cet espace.

Lors du conseil du 1er Avril, le budget n’a pu être approuvé le compte admi­nis­tratif 2009 et le compte de gestion ont été soumis au vote du Conseil : 7voix pour, 7 abs­ten­tions., une nou­velle réunion a eu lieu. Ce 15 Avril,c’était le budget pré­vi­sionnel 2010 qui passait devant le Conseil. Celui ci a été votée à bul­letin secret et adopté avec 8 voix pour, 5 abs­ten­tions et 2 voix contre.

Une convention sera signée avec la SPA de Mirepoix, suite à la fer­meture de celle de St Girons. Elle coûtera à la commune 465€ par an.

Enfin il est question de nouveau des ralen­tis­seurs. Le maître d’oeuvre sera l’Entreprise Vie et paysage de Balma. Celle ci trouvera l’architecte, le géo­mètre et étudiera la fai­sa­bilité du projet. Le coût de l’opération est d’environ 39000 €. L’étude devrait durer trois mois.(13 semaines). Deux ralen­tis­seurs devraient être posés (un devant la maison de retraite et l’autre devant l’école). Oui mais quand ?


Forum sur abonnement

Pour participer à ce forum, vous devez vous enregistrer au préalable. Merci d'indiquer ci-dessous l'identifiant personnel qui vous a été fourni. Si vous n'êtes pas enregistré, vous devez vous inscrire.

[Connexion] [s'inscrire] [mot de passe oublié ?]

 
 
A propos du site
Site d’informations locales du canton de Sainte Croix Volvestre, en Ariège.
En savoir plus »
Fils de nouvelles RSS